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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOTIVE PRODUCTS FRANCE
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AUTOPROCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOPROCESS
AUTOMOTIVE PRODUCTS FRANCE SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95575843
Date de dépôt :
12/06/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/06/2005

Présentation de la marque AUTOPROCESS

Déposée le 12 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOTIVE PRODUCTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTOPROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOTIVE PRODUCTS FRANCE domicilié(e) 43 avenue du Gros Chêne, 95520 HERBLAY-CERGY-PONTOISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque AUTOPROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOPROCESS est expirée depuis le 12 juin 2005.

AUTOMOTIVE PRODUCTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : E R S A


AUTOMOTIVE PRODUCTS FRANCE SA (Société Anonyme) - 43 avenue du Gros Chêne, 95520 HERBLAY-CERGY-PONTOISE - France


Cabinet Michel POUPON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Pièces et garnitures pour véhicules automobiles.A l'exception de: Serrures métalliques et plaques d'immatriculation métalliques.Serrures électriques; indicateur de vitesse.Dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage.Serrures non électriques et non métalliques, plaques d'immatriculation non métalliques.Pots d'échappement pour moteurs.Courroies pour moteurs